Dans les coulisses de BAnQ : la visite de notre équipe aux Archives nationales du Québec

Le 20 août 2026, Marin Immigration Law a réuni toute son équipe à Montréal pour une visite des coulisses de Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ), l'institution qui conserve les registres de l'état civil historiques du Québec. BAnQ n'accueille qu'environ 25 visites de groupe par année, et nous étions heureux d'en faire partie. Nos avocats, nos adjointes juridiques, nos assistants de recherche et notre équipe de généalogie étaient du voyage, car les documents conservés dans cet édifice sont au cœur d'un grand nombre de nos dossiers de citoyenneté par filiation. Voici ce que nous avons vu, salle par salle.

Un édifice Beaux-Arts au cœur moderne

Les Archives nationales à Montréal de BAnQ occupent l'édifice Gilles-Hocquart, avenue Viger, un imposant bâtiment de style Beaux-Arts construit au début des années 1900 pour l'école de commerce aujourd'hui connue sous le nom de HEC Montréal. On entre en passant devant une rangée de statues classiques, puis l'édifice s'ouvre sur une salle de consultation lumineuse sur plusieurs étages, avec des balcons de fer blanc, un puits de lumière et de longues tables de bois où les chercheurs consultent des documents originaux.

Dans les réserves

Nos guides nous ont ensuite amenés au-delà des espaces publics, dans les réserves, où des rangées de registres reliés s'alignent sur des étagères de métal. Les voir en personne rend une chose très concrète : chaque baptême québécois que nous citons dans une demande à IRCC est une inscription manuscrite dans l'un de ces registres.

Pourquoi le Québec conservait deux exemplaires de chaque acte

Le Québec possède certains des registres de l'état civil les plus complets d'Amérique du Nord, et c'est grâce à une règle qui a duré plus de 300 ans. De 1679 jusqu'à la fin de 1993, le curé ou le ministre du culte agissait comme officier de l'état civil. Chaque baptême, mariage et sépulture était inscrit dans deux registres : l'un restait à la paroisse, l'autre était déposé au greffe du palais de justice. Si une église brûlait ou qu'un registre disparaissait, le double survivait.

Ces exemplaires du greffe constituent l'exemplaire de l'État et, lorsqu'ils ont environ 100 ans, ils passent du Directeur de l'état civil (DEC) à BAnQ. C'est pourquoi, pour un ancêtre né au Québec avant 1994, le baptême n'est pas un simple substitut religieux à un certificat de naissance. C'est l'acte de l'état civil qui constate la naissance. Nous expliquons ce que cela implique avec le DEC dans notre billet sur les certificats de naissance du Québec en citoyenneté par filiation (en anglais).

Les originaux, de près

Dans une salle de réunion à l'étage, le personnel de BAnQ a disposé des documents originaux sur des supports de protection et du papier de soie, puis nous a expliqué comment les documents sont conservés, repérés et reproduits.

Quelques chiffres (non officiels)

Le personnel de BAnQ nous a fait part de quelques chiffres pendant la visite. Il ne s'agit pas de données ni de directives officielles de BAnQ, simplement de ce que nous avons entendu en discutant; il faut donc les prendre avec un grain de sel :

• Une hausse d'environ 3 000 % de la demande de documents depuis le projet de loi C-3.
• 10 personnes embauchées depuis le projet de loi C-3 pour suivre le rythme.
• Environ 70 demandes par jour traitées par chacune de ces personnes.
• La quasi-totalité des nouvelles demandes provient d'Américains qui cherchent à prouver qu'ils ont un ancêtre canadien.

Si vous attendez un document du Québec, voilà le contexte. Les délais ne sont pas de la négligence. Ils reflètent une institution qui s'adapte à une vague d'intérêt sans précédent. Pour en savoir plus sur les changements apportés par le projet de loi C-3, consultez Projet de loi C-3 : la citoyenneté par filiation élargie aux Américains.

Là où les copies certifiées sont préparées

Nous avons aussi vu la salle de travail où le personnel sort les registres des réserves et prépare les copies certifiées. Lorsque vous commandez une copie certifiée à BAnQ, le personnel consulte le registre lui-même, et non un index ou une transcription. Pour une demande à IRCC, c'est important : la copie certifiée reflète la source.

La collection Drouin n'est pas l'exemplaire de l'État

Bien des familles retrouvent d'abord leurs ancêtres québécois dans la collection Drouin, ces images bien connues des registres du Québec offertes sur les sites de généalogie. C'est une ressource extraordinaire, mais il s'agit d'un microfilm réalisé à un moment précis, surtout dans les années 1940, et l'Institut Drouin a filmé certains registres au greffe et d'autres à la paroisse. Comme les deux exemplaires de chaque acte étaient rédigés séparément à la main, l'image Drouin trouvée en ligne n'est pas forcément l'exemplaire de l'État conservé par BAnQ, et l'orthographe, les dates ou d'autres détails peuvent légèrement différer.

Dans une demande de citoyenneté, ces petites différences peuvent soulever des questions chez un agent d'IRCC. C'est pourquoi nous déposons l'acte tiré du registre de BAnQ avec son lien BAnQ, commandons la copie certifiée de BAnQ et présentons une demande au DEC en parallèle. IRCC demande aussi de plus en plus des documents provenant du dépositaire d'origine, et c'est pour la même raison que nous utilisons maintenant les documents de Bibliothèque et Archives Canada (en anglais) pour les recensements.

L'affiche sur la porte : inutile de vous déplacer

En sortant, nous avons remarqué deux affiches sur la porte d'entrée. La première, en français, indique les heures de la salle de consultation. La seconde est uniquement en anglais :

L'avis précise que BAnQ ne remet pas de copies d'actes de baptême, de mariage ou de sépulture sur place et qu'aucun suivi ne sera fait au comptoir. Pour obtenir une copie certifiée, y compris en vue d'une demande de citoyenneté canadienne, il faut remplir le formulaire en ligne sur banq.qc.ca et attendre d'être contacté.

L'ironie ne nous a pas échappé. Le Québec a certaines des règles linguistiques les plus strictes au pays, et le français est obligatoire sur l'affichage public. Cette affiche-ci est uniquement en anglais. Elle ne dit pas « Américains », mais elle n'en a pas vraiment besoin.

Le message est clair : ne vous déplacez pas en personne. Faites votre demande en ligne sur banq.qc.ca.

Un après-midi dans le Vieux-Montréal : Pointe-à-Callière

Après le dîner, nous avons traversé le Vieux-Montréal, en passant devant la chapelle Notre-Dame-de-Bon-Secours et le marché Bonsecours, jusqu'à Pointe-à-Callière, la cité d'archéologie et d'histoire de Montréal. Le musée est construit à l'endroit même où Montréal a été fondée en 1642, et l'on peut marcher sur des planchers de verre au-dessus des fondations de pierre du premier établissement.

Pour notre équipe, ce fut le moment le plus touchant de la journée. Bien des familles avec qui nous travaillons font remonter leur lignée à la Nouvelle-France, et beaucoup de leurs ancêtres sont sans doute passés par Montréal à un moment ou à un autre. Debout au-dessus des fondations de ces premiers bâtiments, il était facile d'imaginer les personnes dont nous venions de voir les baptêmes sur les étagères de BAnQ.

Le musée raconte aussi l'histoire de la Grande Paix de Montréal de 1701, un traité conclu entre la Nouvelle-France et des dizaines de nations autochtones, dont les représentants ont signé au moyen de pictogrammes.

Ce que cela signifie pour nos clients

Notre visite a confirmé ce que nous constatons tous les jours : les documents du Québec comptent parmi les preuves les plus solides en citoyenneté par filiation, mais obtenir le bon exemplaire du bon document demande du soin. Nous sommes revenus avec une meilleure compréhension du fonctionnement de BAnQ, une meilleure idée de la pression qu'elle subit et un processus interne affiné pour commander les documents du Québec. Pour voir comment nous abordons ces dossiers de façon plus générale, lisez les leçons tirées de nos dossiers récents de citoyenneté par filiation et la citoyenneté par filiation par l'entremise d'un arrière-grand-parent.

Merci à nos guides de BAnQ, Flo, Zoé et Ibrahim, ainsi qu'à Sarah de l'équipe des documents, pour leur temps et leur générosité.

Si votre ancêtre canadien est né ou a été baptisé au Québec et que vous vous demandez si vous êtes citoyen canadien en vertu du projet de loi C-3, nos avocats en citoyenneté et en immigration et notre équipe de généalogie à l'interne peuvent vous aider. Réservez une consultation pour discuter de votre histoire familiale.